Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site internet et des services proposés par Botami. En accédant au site ou en utilisant ses services, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

Définitions

• Site : Désigne le site internet de Botami accessible à l’adresse botami.ai.
• Utilisateur : Toute personne accédant au site ou utilisant ses services.
• Services : Ensemble des fonctionnalités proposées par Botami sur son site internet.

Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation des services proposés par Botami.

Accès aux services

Botami met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site et aux services. Toutefois, l’accès peut être suspendu temporairement pour des raisons de maintenance ou d’amélioration sans préavis. Botami ne peut être tenu responsable en cas d’interruption ou d’indisponibilité.

Utilisation des services

L’utilisateur s’engage à :

1. Respecter les lois et réglementations en vigueur.
2. Fournir des informations exactes lors de l’utilisation des services nécessitant une inscription.
3. Ne pas utiliser les services à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.
4. Ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes de Botami ou de perturber leur fonctionnement.

Inscription et compte utilisateur

Certains services nécessitent la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des activités réalisées à partir de son compte. Toute utilisation non autorisée doit être signalée immédiatement à Botami.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de Botami (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Botami.

Responsabilité

Botami met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, Botami ne peut être tenu responsable :

• Des erreurs ou omissions dans les contenus.
• Des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des services.
• Des liens vers des sites tiers sur lesquels Botami n’a aucun contrôle.

Modification des services

Botami se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie des services, à tout moment et sans préavis.

Données personnelles

L’utilisation des services implique le traitement de certaines données personnelles. Ces traitements sont détaillés dans notre Politique de Confidentialité, accessible sur le site.

Résiliation

Botami se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès aux services en cas de non-respect des présentes CGU par l’utilisateur, sans préjudice des actions légales pouvant être engagées.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Botami.

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez contacter Botami :

• Email : contact@eliass.io
• Adresse : SCIENCEM, 9 B rue des Plants Pourpres, 95000 Cergy, France.

Dernière mise à jour : [Insérer la date de mise à jour].